Déposée le 27 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CERCLE VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CERCLE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERCLE VERT domicilié(e) 1, rue du docteur Maillot, 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 700 759 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERCLE VERT S.A. - France.
La marque CERCLE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701982.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERCLE VERT (S.A.) - 1, rue du docteur Maillot, 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - France - SIREN 339700759
CERCLE VERT S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; décorations pour arbre de noel.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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